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Blog de la résidence
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30 juin 2021

Assemblée Générale 2021

L'assemblée Générale a lieu pour la première fois (pour cause de mesure sanitaire liée au CoVid-19) par correinespondance, le 30 juin 2021. 75% des tantièmes étaient présents. 71% des propriétaires étaient présents représentant 36 lots.sur 51.

Un conseil syndical restreint a été élu pour 3 ans. Il faudra être actif et constructif toujours dans l'intérêt de la résidence.

Autoristaion donnée au Sushi Royal, d'utiliser la terrasse sous conditions

Ci-joint le Rapport_conseil_syndical_2021

A retenir :

  • Le décret 2019.650 stipule que : "Sans que cette formalité soit prescrite à peine d'irrégularité de la convocation, le syndic indique, par voie d'affichage, aux copropriétaires, la date de la prochaine assemblée générale et la possibilité qui leur est offerte de solliciter l'inscription d'une ou plusieurs questions à l'ordre du jour. L'affichage, qui reproduit les dispositions de l'article 10, est réalisé dans un délai raisonnable permettant aux copropriétaires de faire inscrire leurs questions à l'ordre du jour"
  • A tout moment, un ou plusieurs copropriétaires, ou le conseil syndical (en notifiant au syndic, avec leur demande, le projet de résolution lorsque cette notification est requise), peuvent notifier au syndic la ou les questions dont ils demandent qu'elles soient inscrites à l'ordre du jour d'une assemblée générale. Le syndic porte ces questions à l'ordre du jour de la convocation de la prochaine assemblée générale (dans la mesure où les délais sont respectés)
  • Tout copropriétaire a le droit de vérifier les comptes soit en demandant au Conseil (qui peut refuser) de l'inviter, soit en demandant au Syndic (entre la convocation et l'AG) qui ne peut refuser (loi n° 1985-1470 du 31 décembre 1985), mais il fixe la date.
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